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Marques déposées par CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES YVELINES
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LA COUR DES METIERS D'ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COUR DES METIERS D'ART
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES YVELINES, établissement public

Numéro de dépôt :
4211635
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2025
LA COUR DES METIERS D\'ART de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DES YVELINES

Présentation de la marque LA COUR DES METIERS D'ART

Déposée le 22 septembre 2015 par CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES YVELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA COUR DES METIERS D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES YVELINES, établissement public domicilié(e) 19 avenue du Général Mangin - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES YVELINES, Mme UBERTI Sylvie domicilié(e) 19 avenue du Général Mangin - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque LA COUR DES METIERS D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES METIERS D'ART arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES YVELINES, établissement public - 19 avenue du Général Mangin - 78000 - VERSAILLES - France


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES YVELINES, Mme UBERTI Sylvie - 19 avenue du Général Mangin - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Promotion commerciale des métiers d'art et de l'artisanat ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Promotion culturelles des métiers d'art et de l'artisanat.